L'entité 'Lejeu.net' désigné ci aprés Lejeu.net demande à tous les utilisateurs de
ses jeux de lire et d'accepter les Conditions Générales énoncées
ci-dessous avant de s'inscrire.


Ces Conditions Générales d'Utilisation sont valables dés que l'inscription au jeu est confirmé par l'utilisateur.
Les présentes Conditions Générales sont valables indéfiniment et ce même si la raison sociale de Lejeu.net est amenée à être modifiée.
Lejeu.net se réserve le droit de modifier les Conditions Générales à tout moment , l'utilisateur peut à tout moment consulter les Conditions générales en se rendant à cette adresse : http://lejeu.net/cgu et supprimer son compte via le ou les outils à sa disposition si il ne souhaite plus adhérer aux nouvelles Conditions Générales.


§1 Services :
(I) Conditions de participation :
Pour participer à un quelconque jeu proposé par Lejeu.net, l'utilisateur
doit accepter les Conditions Générales. Ces Conditions Générales sont
principalement, mais non exclusivement, portées sur les services
proposés par la présence en ligne de Lejeu.net.

(II) Responsabilité :
Lejeu.net est toujours attentive au bon fonctionnement de toutes les
prestations qu'elle propose. Néanmoins, certaines desdites prestations
peuvent ne pas être disponibles pour des circonstances indépendantes de
notre volonté. Pour cette raison, l'utilisateur ne peut avoir de
revendication concernant le bon fonctionnement des prestations. Ainsi
Lejeu.net ne peut être tenue pour responsable du mauvais fonctionnement
du serveur ou pour un défaut de programmation. Les exemples précités ne
sont pas exclusifs d'autres possibilités.

§2 Adhésion :
(I) Conditions d'adhésion :
L'adhésion commence à partir de l'enregistrement d'un compte sur le jeu
ou le forum. L'adresse e-mail utilisée pour cet enregistrement doit être
valide.

(II) Résiliation par l'utilisateur :
L'adhésion peut être résiliée par l'utilisateur par le biais de
l'effacement du compte. Cet effacement peut être retardé pour des
questions d'ordre technique. La gestion des informations concernant les
données personnelles du compte est visée au §6.

(III) Résiliation par Lejeu.net :
L'utilisateur ne peut participer à la gestion des services proposés par
Lejeu.net. A ce titre, Lejeu.net se réserve le droit d'effacer ou de
bloquer le compte de l'utilisateur, en cas de violation des Conditions
Générales, sans que cela ne soit exclusif d'autres possibilités.
L'effacement du compte est décidée par le chef de projet. Les
quelconques revendications concernant un effacement de compte peuvent
être portées auprès du chef de projet. Il ne peut y avoir de
revendications légales concernant la clotûre du compte.
Le chef de projet n'est pas tenu de fournir à l'utilisateur les raisons de l'effacement ou du blocage du compte.

(V) Divers
Si un compte est financé par l'utilisateur, l'utilisateur n'obtient que
les droits pour lesquels il a payé mais n'est pas habilité à établir une
revendication sur un quelconque autre point (fonctions spéciales,
utilisation du compte....).

§3 Contenu/ responsabilité envers le contenu :
(I) Lejeu.net fournit une plateforme qui permet à l'utilisateur de
communiquer avec chacun des autres utilisateurs. L'utilisateur est
responsable, du contenu de ses propos : les propos pornographiques,
xénophobes, insultants ou à contenu illégaux ne sont pas autorisés et
relèvent de la responsabilité de leur auteur. En cas de violation,
Lejeu.net se réserve le droit d'effacer ou de bloquer le compte de
l'utilisateur fautif et de l'interdire d'accès sur l'ensemble des
services proposés par Lejeu.net. Ces sanctions ne sont pas exclusives
d'éventuelles poursuites judiciaires et/ou pénales.

(II) Le contenu produit par l'utilisateur est la propriété exclusive de Lejeu.net ,
L'utilisateur ne peut revendiquer aucun droit d'accé aux données produites.
Lejeu.net se réserve le droit d'utiliser le contenu produit par l'utilisateur dans la confection de produits commerciaux ou non, de plaquettes publicitaires, de médias interractif ou non.

§4 Actions prohibées :
(I) Actions de manipulations :
L'utilisateur n'a le droit d'utiliser, un quelconque programme,
mécanisme ou logiciel qui pourrait interférer avec les fonctions et/ou
le développement du jeu. L'utilisateur n'a pas de le droit d'effectuer
une quelconque action qui causerait un ralentissement excessif des
capacités techniques du site. L'utilisateur n'a pas le droit de bloquer,
modifier ou reformuler le contenu créé par le directeur de projet.

(II) Programmes prohibés :
Il est interdit de visualiser une quelconque partie du jeu avec un autre
programme que les navigateurs Internet prévus à cet effet. Sont visés,
tous autres programmes, en particulier ceux connus sous la dénomination
de bots (sans que cette appellation soit exclusive), ainsi que tous
outils permettant de simuler, remplacer ou de suppléer le navigateur
internet. De la même manière, sont visés les scripts et les programmes
partiellement ou totalement automatiques qui peuvent procurer un
avantage par rapport aux autres utilisateurs. Les fonctions de
rafraîchissement automatique ('auto-refresh') et autres mécanismes
intégrés dans les navigateurs Internet sont également visés en tant
qu'actions automatiques. L'intégralité de ces mécanismes, sans que cela
soit exclusif d'autres possibilités, est interdit. Le fait de bloquer la
publicité soit intentionnellement soit par le biais d'un bloqueur de
pop-up voire par le biais d'un module intégré aux navigateurs Internet
est sans conséquence sur cette interdiction. Les seules exceptions
possibles nécessitent la permission expresse de Lejeu.net.

(III) Connexion directe :
La connexion au compte de l'utilisateur est uniquement permise par le
biais de la page d'accueil du jeu. L'ouverture automatique ou
automatisée, est interdite, que la page d'accueil soit affiché ou non.

§5 Restrictions :
(I) Nombre maximum de comptes :
Chaque utilisateur n'est autorisé qu'à utiliser un compte par jeu.
Sont dénommés 'Multis' les utilisateurs qui n'agissent pas en accord
avec cette règle. Les 'Multis' sont susceptibles de voir leurs comptes
effacés ou bloqués sans avertissement préalable 
et ne peuvent prétendre à aucune compensations ni aucune justifications de la part de l'administrateur.

(II) Règles :
Les particularités sont visées par les règles du jeu. Tous les
utilisateurs sont soumis à ces dispositions.

(III) Blocages :
L'utilisateur peut être bloqué de manière temporaire ou définitive. Le
blocage peut être valable sur une partie ou la totalité des services
proposes par Lejeu.net.

§6 Protection des données :
(I) Stockage des données personnelles :
Lejeu.net se réserve le droit de stocker les données personnelles des
utilisateurs dans le but de contrôler le respect des règles, des
Conditions Générales et des dispositions législatives par lesdits
utilisateurs. Les données personnelles concernées peuvent être les
adresse IP par connexion, la méthode, l'heure et les durées de
connections, l'adresse e-mail fournie lors de la création du compte
ainsi que, le cas échéant, les données personnelles fournies
volontairement par l'utilisateur par le biais de son profil. Sur les
forums, les données personnelles des profils des utilisateurs sont
conservées.

(II) Communication et utilisation des données :
Lejeu.net se réserve le droit, en conformité avec les dispositions du
droit français concernant la protection des données personnelles et
toutes dispositions législatives applicables, de divulguer les données
personnelles aux autorités, qui les requièrent en vue de protéger 
les éventuels manquements aux dispositions
légales concernant la protection des données.

(III) Opposition :
L'utilisateur peut s'opposer au stockage de ses données personnelles à
tout moment. La participation aux jeux nécessitant le stockage de ces
données personnelles, le(s) compte(s) de l'utilisateur sera(ont)
supprimé(s) le plus rapidement possible en fonction des contraintes
techniques.

§7 Droits de Lejeu.net concernant les comptes :
(I) Généralités :
L'ensemble des comptes, incluant les ressources, unités, etc... sont des objets
virtuels du jeu. L'utilisateur n'a pas la propriété ou tout autre type
de droits sur le compte. L'ensemble des droits sont de la propriété de
Lejeu.net. Aucun droit, en particulier ceux concernant l'exploitation,
ne peut être conféré à l'utilisateur.

(II) Interdiction d'exploitation :
Sans la permission écrite de Lejeu.net, il est interdit de contracter
avec une tierce partie un quelconque accord concernant le transfert,
l'utilisation ou le stockage des comptes ou des données personnelles. Il
est particulièrement interdit de vendre les comptes ou les ressources,
voire de faire un quelconque profit en quittant son compte ou ses
ressources au profit d'un tiers. Les mêmes interdictions sont valables
pour les données personnelles et les droits d'utilisation. La violation
de ces règles ou de tout autre droit de la société, particulièrement
celles concernant le copyright, sera transmise aux autorités et
sanctionnée par des poursuites judiciaires et/ou pénales.

(III) Exceptions :
Il est permis d'échanger des ressources dans les limites permises par les règles du jeu.

§8 Responsabilité :
Lejeu.net n'est pas responsable pour les dommages, quelle qu'en soit la
gravité, causés par l'utilisation de jeux de Lejeu.net à l'exception des
dommages causés volontairement ou par négligence. Lejeu.net rappelle aux
joueurs que l'utilisation excessive des jeux informatiques peut causer
de sévères troubles physiques.

§9 Modification des Conditions Générales :
Lejeu.net se réserve le droit de modifier ou d'étendre les Conditions
Générales et les autres dispositions à tout moment.

§10 Loi applicable :
Le droit français est applicable pour tout conflit légaux concernant
Lejeu.net. En cas de multiplicité de juridictions, le ressort de
juridiction par défaut est celui de Lejeu.net. En cas de conflits
internationaux, le ressort de juridiction par défaut est celui de Lejeu.net.




L'utilisateur peut contester ces Conditions Générales dans les 14 jours
suivant leur publication. Jouer sans accepter ces Conditions Générales
n'est pas possible sauf en cas de raisons techniques. La contestation de
ces Conditions Générales peut aussi être effectuée lors de la demande d'effacement du compte.